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ELECTIONS DES DELEGUES DU COMITE DEPARTEMENTAL DE

Lors de l’Assemblée Générale 2015 des clubs du Département de l’Ariège qui se tiendra le vendredi 27 novembre 2015, à FOIX et pour laquelle vous serez invités ultérieurement, se déroulera l’élection des délégués du Comité Départemental de l’Ariège à l’Ass

A l’attention des Présidents (es) des Clubs du Département de l’Ariège
Foix, le 15/10/2015

ELECTION DES DELEGUES DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE L’ARIEGE A L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA FFT DES 13 ET 14 FEVRIER 2016

 Lors de l’Assemblée Générale 2015 des clubs du Département de l’Ariège qui se tiendra le vendredi 27 novembre 2015, à FOIX et pour laquelle vous serez invités ultérieurement, se déroulera l’élection des délégués du Comité Départemental de l’Ariège à l’Assemblée Générale de la FFT des 13 et 14 Février 2016.

Modalités de cette élection : - Composition de la délégation : 1 délégué titulaire et un délégué suppléant - Durée de la Délégation : 1 an - Mode de scrutin : scrutin de liste à 2 tours La liste ayant obtenu, au premier tour, la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue dans son ensemble. Si aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un second tour, à l’issue duquel la liste ayant obtenu le plus de suffrages valablement exprimés est élue dans son ensemble. - Les candidats à la délégation doivent être âgés de 18 ans révolus au jour de l’élection, licenciés l’année sportive en cours et l’année sportive précédente dans une association affiliée de la Ligue ou du Comité Départemental selon le cas. Ne peuvent être élues : - Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales - les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales - les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée définitivement une sanction disciplinaire d’inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif. Les candidats non élus au titre du comité départemental peuvent se présenter à l’élection de la délégation de la Ligue. Les salariés de la Fédération, d’une Ligue ou d’un Comité Départemental ainsi que les cadres techniques mis à la disposition de la FFT, de ses Ligues ou de ses Comités Départementaux ne peuvent être candidats à la délégation.

Dépôts des candidatures La liste complète des candidats à cette élection doit être adressée au Secrétaire Général de la Ligue Midi-Pyrénées, 5 Avenue Suzanne Lenglen, 31130 BALMA, pour le Vendredi 6 Novembre 2015, par lettre recommandée avec accusé de réception (cachet de la poste faisant foi) ou déposée contre reçu au Siège de la Ligue.

Christophe JACQUART, Président du CD 09


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Date Intitulé
21/10/2015ELECTIONS DES DELEGUES DU COMITE DEPARTEMENTAL DE
01/09/2008CENTRE INITIATION TENNIS ADULTES 2015
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